- plan parcellaire
- план земельных участков
Dictionnaire de droit français-russe.
plan parcellaire
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parcellaire — [ parselɛr ] adj. • 1791; de parcelle ♦ Didact., dr. Fait par parcelles. Travail, plan parcellaire. Qui concerne les parcelles de terre. Cadastre parcellaire. ● parcellaire adjectif Se dit d une action qui est fractionnée, divisée : Une tâche… … Encyclopédie Universelle
PARCELLAIRE — adj. m. T. didactique Qui a rapport à des parcelles, qui est fait par parcelles. Il est surtout usité dans ces locutions : Plan parcellaire, cadastre parcellaire, Plan, cadastre fait par pièces de terre. Il s’emploie aussi substantivement. Le… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
parcellaire — (par sèl lê r ) adj. Qui est fait par petites parcelles. Plan parcellaire. Cadastre parcellaire, cadastre fait par pièces de terre. Substantivement. Le parcellaire d une commune. ÉTYMOLOGIE Parcelle … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
plan — 1. plan, plane [ plɑ̃, plan ] adj. • 1520; lat. planus 1 ♦ Sans aspérité ni inégalité, qui ne présente de courbure en aucun de ses points (surface). ⇒ 1. plat, uni; 2. plan, planéité. Rendre plan : aplanir, niveler. Miroir plan. On définit « la… … Encyclopédie Universelle
Plan de restructuration — Restructuration Une restructuration est une opération par laquelle un ensemble organisé voit sa structure organisationnelle remaniée en vue d’atteindre à une nouvelle configuration. Le terme est principalement utilisé en urbanisme et en… … Wikipédia en Français
Plan cadastral — Cadastre Extrait d’un plan terrier seigneurial de 1750, en Maine et Loire Le terme cadastre (terme provençal venant du grec médiéval κατάστιχον[1]), ou un mot apparenté étymologiquement, se retrouve dans d … Wikipédia en Français
Plan cadastral primitif — À la suite des conquêtes napoléoniennes, les territoires couvrant la Belgique ont été inclus dans l’empire français. La loi des Finances du 15 septembre 1807 prescrit d’une part la confection du cadastre parcellaire général par l’arpentage et… … Wikipédia en Français
CADASTRE — On désigne du nom de cadastre à la fois l’ensemble des documents cadastraux établis en vue de l’assiette de l’impôt foncier, ou cadastre proprement dit, et le service administratif du cadastre, chargé des différents travaux cadastraux. L’histoire … Encyclopédie Universelle
Liste des barrières de Paris — Sommaire 1 Barrières du mur des Fermiers généraux 1.1 Présentation du tableau 1.2 Tableau 1.3 Iconographie de … Wikipédia en Français
PARCE QUE — adj. m. T. didactique Qui a rapport à des parcelles, qui est fait par parcelles. Il est surtout usité dans ces locutions : Plan parcellaire, cadastre parcellaire, Plan, cadastre fait par pièces de terre. Il s’emploie aussi substantivement. Le… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
GAULE — Limitée par le Rhin, la Méditerranée, les Alpes, les Pyrénées et l’Atlantique, la Gaule est devenue le territoire celtique le plus étendu et le plus cohérent de l’Antiquité. À vrai dire, les Celtes n’y étaient autochtones que dans le tiers nord… … Encyclopédie Universelle
